Informations légales

Siège social

Association C.I.T.E. Haut-Jura
1 Rue du Tomachon
39200 Saint-Claude

Contact
Téléphone : 03 84 45 41 71
Email : accueil@cite-haut-jura.fr

 

Représentant légal : Frédéric PONCET (Président)

Directrice : Anne-Véronique Bergelin

 

Immatriculation

Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro :

Siret : 531 067 577 00019

 

Hébergement

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

 

CNIL

Site associatif non marchand bénéficiant de la dispense de déclaration N°8.

Dispense n° 8 - Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006.

 

                 

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